Marque enregistrée - Marque en vigueur

Daniel MOQUET
Monsieur Daniel MOQUET

Numéro de dépôt :
4646535
Date de dépôt :
11/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2030
Daniel MOQUET de Daniel MOQUET

Présentation de la marque Daniel MOQUET

Déposée par voie électronique le 11 mai 2020 par monsieur Daniel MOQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Daniel MOQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur Daniel MOQUET domicilié(e) La Couture - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Soizick THEMOIN domicilié(e) 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque Daniel MOQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daniel MOQUET arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.

Daniel MOQUET a également déposé les autres marques suivantes : Daniel Moquet PORTAIL - CLOTURE - PERGOLA - CARPORT , Daniel Moquet SERVICES moquet-services.com , Daniel Moquet Signe Vos Clôtures


Monsieur Daniel MOQUET - La Couture - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Soizick THEMOIN - 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; clôtures métalliques ; palissades métalliques ; poteaux métalliques ; grilles métalliques ; tôles ; revêtements métalliques destinés à la construction; matériaux métalliques de pavage ; sols métalliques ; dalles de pavage métalliques ; dalles métalliques pour la construction; panneaux métalliques pour la construction; lattes métalliques ; pavés métalliques ; carreaux métalliques pour la construction; carreaux métalliques pour murs ou pour sols ; carrelages métalliques pour sols ; corniches métalliques ; moulures métalliques pour la construction; planchers métalliques ; plafonds métalliques ; portails métalliques ; tourniquets (portillons tournants) métalliques ; loquets métalliques ; marchepieds métalliques ; caillebotis métalliques ; poignées de portes en métal ; portes métalliques; serrures métalliques autres qu'électriques ; portes de garage métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres ou de portes métalliques ; huisseries métalliques ; dispositifs métalliques, non électriques, pour l'ouverture de fenêtres ou de portes ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; marquises (constructions) métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; maisons préfabriquées (prêts-à-monter) métalliques ; structures métalliques de construction ; charpentes métalliques pour la construction; piliers métalliques pour la construction; poutrelles métalliques, poutres métalliques ; armatures métalliques pour la construction; pergola en métal ; garages préfabriqués métalliques ; balustrades métalliques ; toitures métalliques ; couvertures de toits métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; châssis métalliques pour la construction; cloisons métalliques ; cheminées métalliques ; piscines (construction métalliques); tuyauteries métalliques ; objets d'art en métaux communs ; monuments métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; enseignes en métal ; numéros de maisons métalliques, non lumineux ; sonnettes ;

Clôtures électrifiées ; clôtures électriques ; contrôleurs de clôtures électriques ; appareils d'alimentation de clôtures électriques ; systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes interverrouillées ; commandes électriques ; appareils électriques de commutation; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles); serrures électriques ; cadenas électroniques ; sonnettes de portes, électriques; sonneries (appareils avertisseurs); interphones; visiophones ; alarmes ; installations d'alarme ; appareils électriques de contrôle ; détecteurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix, goudron et bitume ; ardoise ; béton ; bandes goudronnées pour la construction ; produits bitumeux pour la construction; bois d'oeuvre; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; briques ; argile ; ciment; granit ; gravier; grès pour la construction; macadam; marbre ; pavés ; pierres de construction; sable; gravillons ; terre cuite (matériau de construction); verre de construction; tuiles ; plâtre ; contre-plaqués ; matières géotextiles destinées au paysagisme ; matériaux pour le revêtement des chaussées et des allées ; revêtements non métalliques pour la construction; éléments de construction en béton ; enduits (matériaux de construction); matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; pavages ; produits de pavage non métalliques ; dalles de pavage non métalliques ; dalles en ciment ; dalles non métalliques pour la construction; matériaux de pavage en asphalte ; matériaux de pavage en bois ; planchers non métalliques ; planches ; planches en bois pour la construction; placages en bois ; lattes non métalliques ; carreaux non métalliques pour la construction, pour murs, pour sols ; carrelages non métalliques pour sols ; parquets; lambris non métalliques ; mosaïques pour la construction; moulures non métalliques pour la construction; carreaux de sol; carrelages non métalliques pour sols ; sols non métalliques ; panneaux de sols non métalliques ; bordures en matières plastiques pour aménagement paysagers ; bordures de pelouse non métalliques ; pierres de bordures ; caillebotis non métalliques ; caniveaux non métalliques ; marches d'escaliers non métalliques ; clôtures non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction; portails non métalliques ; tourniquets (portillons tournants) non métalliques ; portes non métalliques ; portes extérieures non métalliques ; portes non métalliques destinées aux garages; seuils non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles; volets non métalliques ; auvents en matériaux non métalliques (structures); pergolas non métalliques ; tonnelles (construction) non métalliques ; marquise (construction) non métalliques ; serres transportables non métalliques ; piscines (constructions) non métalliques ; constructions non métalliques ; garages préfabriqués, non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; balustrades non métalliques ; poteaux non métalliques ; poutres et poutrelles non métalliques ; charpentes non métalliques pour la construction; châssis de serres non métalliques ; cloisons non métalliques ; plafonds non métalliques ; toitures non métalliques ; gouttières non métalliques ; corniches non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques ; habillages non métalliques pour fenêtres ; porte-fenêtre non métallique ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; monuments non métalliques ; échafaudages ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; marketing ; affichage publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés ; échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des ventes pour des tiers ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; organisation de foires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; consultation pour la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à disposition d'informations d'affaires ; négociation de contrats d'affaires pour des tiers ; services de communication d'entreprise ; relations publiques ; audit comptable et financier ; services de recrutement ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'intermédiation commerciale ; assistance en gestion de franchise commerciale ; services de conseils en publicité de franchises ; conseils commerciaux dans le domaine de la franchise ; services fournis par un franchiseur, à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services d'agences d'informations commerciales ; démonstration de produits ; mise à disposition d'informations commerciales par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de stands de vente ; services de vente au détail ou en gros, en ligne ou non, de métaux communs et leurs alliages, minerais, matériaux de construction métalliques, clôtures métalliques, palissades métalliques, revêtements métalliques destinés à la construction, portails métalliques, stores d'extérieurs métalliques, constructions métalliques, pergola en métal, clôtures électrifiées, clôtures électriques, contrôleurs de clôtures électriques, appareils d'alimentation de clôtures électriques, matériaux de construction non métalliques, matériaux pour le revêtement des chaussées et des allées, revêtements non métalliques pour la construction, produits de pavage non métalliques, sols non métalliques, bordures de pelouse non métalliques, clôtures non métalliques, palissades non métalliques, portails non métalliques, stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles, pergolas non métalliques, constructions non métalliques ;

Services de construction; services d'installation et de réparation en matière de réalisation de revêtements de sols et muraux ; services de nettoyage ; entretien de propriétés ; pavage et dallage ; réalisation de revêtements de routes et d'allées ; construction de routes et d'allées ; asphaltage ; pose de revêtements de sol; préparation des sols pour le revêtement et le recouvrement ; terrassement ; réparation de revêtement de sols et muraux ; construction de terrasses ; services d'entretien des sols ; installation, entretien et réparation de portails ; construction d'édifices permanents; installation de portes et de fenêtres ; entretien de piscines ; édification de construction temporaires pour événements en extérieur ; services d'installation et de réparation ; travaux de couverture de toits ; services de charpenterie ; maçonnerie ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie et de plomberie ; pose de papiers peints ; services d'isolation (construction); services d'étanchéité (construction); travaux de vernissage démolition ; désinfection ; dératisation ; supervision (direction) de travaux de construction; conseils en construction; mise à disposition d'informations en matière de construction et de réparation ; services de location d'outils ; location d'outils, de machines de chantier et d'équipement de construction, de démolition, de nettoyage et d'entretien ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ;

Formation ; organisation et conduite d’ateliers de formation ; coaching (formation) ; transmission de savoir-faire (formation) ; formation pratique (démonstration) ; enseignement par correspondance ; orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation ou de formation) ; services d’éducation en matière de gestion de franchise commerciale ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; micro-édition ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeux en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes ; conception d'aménagements paysagers ; aménagements des allées chez les particuliers (jardinage, aménagements extérieurs et aménagements paysagers) ; jardinage ; entretien de pelouses ; pose de gazon ; épandage d'engrais ; services de pépiniéristes ; destruction de mauvaises herbes ; destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services de conseils en matière de conception d'aménagements paysagers ; conseils en jardinage ; location d'équipement de jardinage.